Cabinet Maryannick Braun & Avocats
Avocats spécialistes défense et indemnisation des victimes
Le grand handicap
Le grand handicap
Le grand handicap nécessite une approche spécifique. Il a cette spécificité qu’il bouleverse de façon importante la vie de la victime et celle de ses proches.
Il a des répercussions importantes dans la vie de la victime qui se trouve affectée dans tous les aspects de la vie :
- Dans les actes essentiels de la vie courante (s’habiller, se laver, préparer ses repas…)
- Dans sa vie familiale (vie conjugale, relations intimes, éducation des enfants…)
- Dans les activités professionnelles (réadaptation professionnelle, aménagement de poste de travail, inaptitude partielle ou totale de travail…)
On considère comme grand handicap les cas de :
- Traumatisme crânien,
- Poly traumatisme,
- Paraplégie, tétraplégie, hémiplégie,
- Amputation,
- Brûlure grave,
- L’état végétatif
- Paralysie du plexus brachial…
Est considérée comme grand handicapé la personne dont les séquelles entrainent un taux d’incapacité permanente de 50% et plus et dont l’état nécessite une aide humaine.
L’enjeu du grand handicap exacerbe souvent les oppositions avec le responsable et surtout l’assureur.
Ainsi la victime rencontrera souvent une opposition sur certaines postes de préjudice :
- l’incidence professionnelle
- l’aide humaine tant dans le principe, que le quantum horaire ou le montant
- l’aménagement du véhicule et/ou du logement…
- le choix de la table de capitalisation ou les modalités de versement (en rente ou en capital)…
Aussi, il est impératif que la victime soit entourée d’une équipe pluridisciplinaire qualifiée :
- Un médecin conseil, intervenant uniquement auprès des victimes. Il apparait indispensable car il aide à la constitution du dossier, à la préparation de l’expertise aux côtés de la victime et permet un débat contradictoire avec le médecin de l’assurance.
- Des médecins spécialistes (orthopédie, neuropsychologie pour les traumatismes crâniens, psychiatrie notamment pour les stress post-traumatiques importants…)
- Un ergothérapeute pour apprécier les besoins en aide humaine et technique
- Un architecte pour l’adaptation du logement dans les cas de grand handicap
- Un expert comptable pour déterminer le préjudice économique (indispensable pour estimer la perte de revenus des commerçants, artisans et professions libérales)
L’indemnisation revêt une importance particulière car elle doit permettre à la victime de financer ses besoins.
Les provisions revêtent une importance particulière car elles doivent permettre aux victimes de faire face aux dépenses multiples engendrées par le handicap. Elles sont d’autant plus importantes que celle-ci n’a alors aucun revenu.
En effet, la consolidation des cas de grand handicap prend souvent plusieurs années et l’indemnisation définitive ne peut donc intervenir qu’à compter de cette consolidation.
La victime doit faire face sans attendre à des frais de tierce personne, d’aménagement du véhicule, du domicile…
Il est alors important de savoir s’entourer pour faire débloquer des provisions suffisantes qui permettront à la victime de vivre dignement et décemment quel que soit son handicap…
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