Préjudice esthétique temporaire : une conception élargie confirmée

Préjudice esthétique temporaire : une conception élargie confirmée

À la suite d’un accident, le préjudice esthétique correspond en matière de dommage corporel à l’altération de l’apparence physique de la victime. Plus largement, il s’agit de la manière dont elle se présente aux autres, notamment en présence de séquelles.

Par un arrêt du 24 septembre 2025 (n° 24-11.414), la Cour de cassation en précise utilement le périmètre dans une logique d’indemnisation complète.

En l’espèce, la victime présentait des troubles de l’élocution consécutifs à son dommage. S’est alors posée la question suivante : ces troubles relèvent-ils uniquement du fonctionnel ?
Réponse de la Cour : non.

Les troubles de l’élocution peuvent également être indemnisés au titre du préjudice esthétique temporaire, dès lors qu’ils contraignent la victime à se présenter aux tiers dans un état physiquement altéré.

À retenir :

• Le préjudice esthétique ne se limite pas à l’apparence “visible”
• Il inclut la manière dont la victime se présente et est perçue socialement
• Un même trouble peut relever à la fois du fonctionnel et de l’esthétique

Avec cette décision, la Cour de cassation conforte l’idée d’une approche globale du préjudice, fidèle à la réalité vécue par les victimes.